Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTO CONCEPT
IMPACT AUTO MOTO S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
94549322
Date de dépôt :
15/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2004

Présentation de la marque MOTO CONCEPT

Déposée le 15 décembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMPACT AUTO MOTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTO CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMPACT AUTO MOTO domicilié(e) 215, rue Jean-Jacques Rousseau, 92136 ISSY LES MOULINEAUX CX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier MEYER IMPACT AUTO MOTO - France.

La marque MOTO CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTO CONCEPT est expirée depuis le 15 décembre 2004.

IMPACT AUTO MOTO a également déposé les autres marques suivantes : MOTO CITY , GENERATION TUNING , L'OFFICIEL DE LA TECHNIQUE , MOTO TOURISME , TOUS LES VEHICULES UTILITAIRES MAG , SCOOTER MAGAZINE , MOTO D'EPOQUE ET D'EXCEPTION


IMPACT AUTO MOTO S.A.R.L. - 215, rue Jean-Jacques Rousseau, 92136 ISSY LES MOULINEAUX CX - France


Didier MEYER IMPACT AUTO MOTO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Produit de l'imprimerie Périodiques, journaux, revues.Edition de livres, revues, journaux.Production de films, vidéos.Organisation de concours et de divertissements.Organisation d'exposition, salon à but culturel ou éducatif

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.